MENTIONS LÉGALES / CONDITIONS D'UTILISATION
Qui sommes-nous ?
Turtle Architecture est une SARL au capital de 5000€ localisée au 937 rue Eugène Bertrand à Venelles et dirigée par Flora Nibelle (0651860234 - flora.nibelle@gmail.com).
Immatriculation au RCS 04-07-2019 Aix-en-Provence, activité principale : Profession d’architecte.
SIREN : 852196153 / SIRET : 85219615300013 / Numéro de TVA : FR17 852196153
Turtle Architecture est inscrite au tableau du Conseil de l’Ordre des Architectes PACA sous le numéro d’ordre national 086633.
L’adresse de notre site Web est : http://www.turtlearchitecture.com
Hébergeur : Wix _ 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158 _ France
Concepteur et réalisateur : Sarah Lopes de l'Agence Turtle Architecture sur Wix
Conditions Générales D’utilisation Du Site Et Des Services Proposés.
L’utilisation du site www.turtlearchitecture.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site www.turtlearchitecture.com sont donc invités à les consulter de manière régulière.
Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par www.turtlearchitecture.com qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention.
Le site www.turtlearchitecture.com est mis à jour régulièrement par son webmaster. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
Description des services fournis.
Le site internet www.turtlearchitecture.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. l’agence d'architecture s’efforce de fournir sur le site www.turtlearchitecture.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des oublis, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations.
Toutes les informations indiquées sur le site www.turtlearchitecture.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site www.turtlearchitecture.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Limitations contractuelles sur les données techniques.
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Propriété intellectuelle et contrefaçons.
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Limitations de responsabilité.
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Les Principales Lois Concernées.
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Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
Lexique.
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Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
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